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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2016-118

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 17 novembre 2016

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2016-124
Don de matériel réformé aux communes
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2016-119

Demande de subvention DETR pour les travaux de

réhabilitation et de mise aux normes de la piscine intercommunale à Vouvray

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2016-125
Demande de subvention de l'association Voyageurs 37

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2016-120

Demande de subvention F2D pour les travaux de
réhabilitation et de mise aux normes de la piscine intercommunale à Vouvray

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2016-126

Valorisation de la convention de services pour l'entretien du terrain intercommunal de rugby à Chançay

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2016-121

Demande de subvention du Conseil Régional dans le cadre
du Contrat Régional du Pays Loire Touraine pour les travaux de réhabilitation et de mise aux normes de la piscine
intercommunale à Vouvray

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2016-127
Objectifs et modalités de concertation préalable à la
création d'une zone d'aménagement concerté sur le site de La Carte à Monnaie 

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2016-122
Modification n°3 du règlement intérieur de la déchetterie intercommunale de Vernou sur Brenne
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2016-128
Assurance statutaire du personnel 

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2016-123
Séjour de ski organisé par la CCV : précisions sur les inscriptions et les modes de règlement
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/11/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2016-097

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 13 octobre 2016

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2016-108
Modification statutaire : extension du gymnase de Vouvray
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2016-098

Décision modificative n°1 du budget annexe zones d'activités 2016

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2016-109
Reprise des papiers de la sorte 1.11 pour 2017

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2016-099

Décision modificative n°1 du budget annexe déchets ménagers 2016

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2016-110

Avenant 3 au lot 3 du marché DM-14-01 à 04 : modification des repreneurs de matériaux pour 2017

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2016-100

Décision modificative n°4 du budget principal 2016

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2016-111
Acquisition du terrain pour la réalisation d'une annexe

à la déchetterie de Foujoin à Vernou : promesse de vente entre la CCV et SUEZ Environnement

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2016-101
Retrait de la CCV du groupement de commandes pour la plate-forme de dématérialisation des procédures
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2016-112
Attribution d'un marché en groupement de

commande avec la CC Est Tourangeau pour le traitement des déchets ménagers
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2016-102
Avenant de prolongation de la DSP du multi-accueil intercommunal de Monnaie
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2016-113
Modalités d'accès et de paiement à la déchetterie intercommunale à Vernou sur Brenne pour 2017
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2016-103
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Monnaie
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2016-114
Avenant n°1 à la convention pour la reprise des
déchets dangereux avec ECO DDS (2014-2017) :
modification du périmètre de la convention au 1er janvier 2017
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2016-104
Comptabilisation du nombre de budgets pour 2017
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2016-115
Avenant 8 au marché 2012 DM-21-00 pour l'exploitation
de la déchetterie intercommunale à Vernou : mise à
disposition de bennes de déchets verts et de cartons
pour les services techniques de la commune de Monnaie pour 2017
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2016-105
Validation de l'aménagement numérique sur le territoire de la CCV
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2016-116
Convention de prestation de service pour le gardiennage
du lieu de dépôt temporaire pour les déchets verts et cartons sur la commune de Monnaie pour 2017
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2016-106
Ouverture et fermeture de poste
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 2016-117
Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente
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2016-107
Modification statutaire : extension de la salle de sport de Monnaie
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/10/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2016-089

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 15 septembre 2016

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2016-093
Signature d'une nouvelle convention avec EBS Le Relais pour la collecte du textiles sir les communes de Chançay, Monnaie, Reugny, Vernou sur Brenne et Vouvray en 2017
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2016-090

Exonération pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2017

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2016-094
Semaine Européenne de Réduction des déchets 2016 : vente d'un livre de recettes "Comment accomoder les restes alimentaires"

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2016-091

Avenant n°2 au marché n°2013 DM-14-01 à 04, lot 1 : actualisation 1 du plan d'actions pour la suppression des points noirs de collecte 2016

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2016-095

Décision modificative n°3 du budget principal

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2016-092

Convention annuelle avec la Communauté de Communes du Val d'Amboise pour l'accès aux habitants de Noizay à la déchetterie à Vernou sur Brenne

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2016-096
Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/09/2016

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2016-076

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 28 juillet 2016

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2016-083
Aide au projet d'entreprise LS SERVICE via le dispositif "Aides à l'immobilier d'entreprise"
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2016-077

Demande de subvention au Conseil Régional du Centre dans le cadre du Contrat Régional du Pays Loire Touraine pour la construction d'un multi-accueil communautaire à Vouvray

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2016-084
Ouverture et fermeture de poste

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2016-078

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de Solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des événements climatiques

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2016-085

Ouverture d'un poste de technicien

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2016-079

Rapport d'activités 2015

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2016-086
Ouverture d'un poste d'adjoint administratif de 2e classe

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2016-080

Modification du règlement intérieur communautaire des accueils de loisirs du territoire de la CCV

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2016-087
Recrutement d'un agent contractuel en l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes

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2016-081

Semaine Européenne de Réduction des Déchets 2016 : fixation des prix des ateliers cuisine

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2016-088

Informations sur les délégations du Conseil Communautaire à Madame la Présidente

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2016-082
Avenant n°2 au lot 1 du maché de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (n°2011 DM 11-01 à 04) : reprise des emballages en acier
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/07/2016

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2016-066

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 23 juin 2016

En téléchargement

 

2016-071

Décision modificative n°2 du budget principal 2016

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2016-067

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Reugny

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2016-072
Convention de partenariat pour le développement d'animation en faveur de l'enfance sur la commune de Chançay
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2016-068
Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vouvray

En téléchargement

 

2016-073

Convention de partenariat pour le développement d'animation

en faveur de la jeunesse sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Vouvrillo,

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2016-069

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chançay

En téléchargement

 

2016-074

Informations des délégués communautaires sur la fusion des deux communautés de communes CCV-CCET

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2016-070

Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales (FPIC) : choix de la répartition

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2016-075
Information sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

En téléchargement

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2016

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2016-055

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 19 mai 2016

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2016-061

Modifications statutaires n°31 : Suppression du point "X-Police communautaire : recrutement de policiers intercommunaux et gestion administrative de leur carrière"

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2016-056

Fonds d'aide à l'immobilier d'entreprises : délégation au Département

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2016-062
Suppression de postes
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2016-057
Avis sur le projet du périmètre du nouvel établissement public intercommunal issu de la fusion de la Communauté de Communes de l'Est Tourangeau et de la Communauté de Communes du Vouvrillon

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2016-063

Constitution d'un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Vouvrillon et de la Communauté de Communes de l'Est Tourangeau pour le choix d'un prestataire pour le traitement des ordures ménagères

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2016-058

Nom, siège et compétences de la Communauté de Communes issue de la fusion de la Communauté de Communes de l'Est Tourangeau et de la Communauté de Communes du Vouvrillon

En téléchargement

 

2016-064

Rapport d'activités 2015 du service déchets ménagers

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2016-059

Siège de la Communauté de Communes issue de la fusion de la Communauté de Communes de l'Est Tourangeau et de la Communauté de Communes du Vouvrillon

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2016-065
Information sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

En téléchargement

2016-060

Compétences de la Communauté de Communes issue de la fusion de la Communauté de Communes de l'Est Tourangeau et de la Communauté de Communes du Vouvrillon

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/05/2016

Compte-rendu de la séance : en cours de validation
  

2016-45

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 14 avril 2016

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2016-50

Décision modificative n°1 au budget principal 2016
En téléchargement

2016-46

Admission en non valeur

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2016-51
Opération "j'apprends à nager" à la piscine

intercommunale à Vouvray

En téléchargement

2016-47

Approbation du règlement intérieur régissant le fonctionnement des ALSH communautaires

En téléchargement

 

2016-52

Choix des entreprises pour la construction d'un pôle

de vie social, d'une bibliothèque et d'un multi-accueil

sur la commune de Vouvray

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2016-48

Organisation des mini-camps

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2016-53

Renouvellement de la convention avec les Pharmaciens

Sans Frontières 37 pour la collecte et le recyclage des

clichés radiographiques collectés en déchetterie

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2016-49

Mise en place des nuitées dans les accueils de loisirs

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2016-54
Informations sur les délégations du Conseil Communautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14/04/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2016-34

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 10 mars 2016

En téléchargement

 

2016-40

Validation du rapport de la Commission Locale sur l'Evaluation du Coût des Charges Transférées (CLECT)
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2016-35

Ouverture des postes pour la saison piscine 2016

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2016-41
Convention d'Entente relative au Développement Economique

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2016-36

Périodes d'ouverture de la piscine et tarifs

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2016-42

Convention de réalisation de travaux de voiries d'investissement et de récupération du Fonds de Compensation de la TVA

En téléchargement

2016-37

Exploitation du snack bar de la piscine intercommunal à Vouvray

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2016-43

Convention de réalisation de travaux de voiries de fonctionnement et de récupération du Fonds de Compensation de la TVA

En téléchargement

2016-38

Règlement intérieur de la piscine intercommunale à Vouvray

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2016-44
Informations sur les délégations du Conseil Communautaire au profit de Madame la Présidente

En téléchargement

2016-39

Délégation de service public pour l'exploitation du multi-accueil intercommunal à Vouvray : choix du délégataire

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10/03/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement ici
  

2016-14

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 4 février 2016

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2016-24

Fixation des taux 2016
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2016-15

Examen et vote du compte de gestion 2015 - Budget Principal

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2016-25
Vote de la reprise de l'excédent d'investissement

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2016-16

Examen et vote du Compte de gestion 2015 - Budget Déchets Ménagers

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2016-26

Vote de la reprise de Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée

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2016-17

Examen et vote du compte de gestion 2015 - Budget Annexe Zones d'Activités

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2016-27
Adhésion au Fonds de Solidarité Logement d'Indre et Loire pour 2016

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2016-18

Examen et vote du Compte Administratif 2015 -Budget Principal

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2016-28
Demande de subvention : Dotation pour le soutien

à l'investissement public local pour des travaux d'isolation thermique de la maison du gardien de la piscine

intercommunale à Vouvray

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2016-19

Examen et vote du Compte Administratif 2015 -Budget Déchets Ménagers

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2016-29

Demande de subvention : Dotation pour le soutien

à l'investissement public local pour des travaux de

mises aux normes, accessibilité et amélioration des

conditions d'accueil à la piscine intercommunale à Vouvray

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2016-20
Examen et vote du Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Zones d'Activités
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 2016-30
Désignation d'un représentant au SIEIL d'Indre et Loire
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2016-21
Examen et vote du Budget Annexe Zones d'Activités 2016
En téléchargement
 2016-31
Opération Jardisacs : tarif de vente des sacs de déchets verts
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2016-22

Examen et vote du Budget Déchets Ménagers 2016

En téléchargement

 2016-32
Convention BS Environnement pour le traitement des
Déchets Dangereux non pris par l'éco-organisme ECODD
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2016-23
Examen et vote du Budget Principal 2016
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 2016-33
Relais d'Assistants Maternels : utilisation des locaux de la bibliothèque de Reugny : convention entre la CCV et Reugny
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04/02/2016

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2016-01

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 10 décembre 2015

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2016-08

Règlement intéreur du site de collecte temporaire des déchets verts et cartons sur la commune de Monnaie
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2016-02

Facturation de accueils de loisirs : mise en place du prélèvement

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2016-09
Convention de prestation de services pour le gardiennage du lieu de dépôt temporaire pour les déchets verts et cartons sur la commune de Monnaie pour 2016

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2016-03

Participation de la CCV à la consultation organisée par le Centre de Gestion 37 pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard du personnel

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2016-10

Désignation des membres au Pays Loire Touraine pour le comité de pilotage "contrat local de santé"

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2016-04

Recrutement d'un agent via la dispositif Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi

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2016-11
Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 pour le budget principal

En téléchargement

2016-05

Recrutement d'un agent contractuel en l'absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes

En téléchargement

 

2016-12

Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 pour le budget annexe déchets ménagers

En téléchargement

2016-06

Demande de subvention de l'entreprise DESIGN SCREEN

En téléchargement

 

2016-13

Rapport d'Orientation Budgétaire 2016 pour le budget annexe zones d'activités

En téléchargement

2016-07

Avenant n°7 au marché n°2012 DM-21-00 pour l'exploitation de la déchetterie de Vernou sur Brenne : mise à disposition de bennes déchets verts et cartons aux ateliers techniques de la commune de Monnaie pour 2016

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