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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10/12/2015

Compte-rendu de la séance : en téléchargement
  

2015-126

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 12 novembre 2015

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2015-134

Séjour au ski organisé par la CCV : Précisions concernant les inscriptions et les modes de règlement
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2015-127

Approbation du schéma de mutualisation

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2015-135
Ouverture d'un poste d'adjoint d'animation environnement au service déchets ménagers

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2015-128

Décision modificative n°1 au budget déchets ménagers

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2015-136

Principe d'acquisition de la parcelle D1709 à Vernou sur Brenne (déchetterie intercommunale)

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2015-129

Admission en non valeur

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2015-137
Avenant n°2 au lot 3 du marché n°2013 DM-14-01 à 04 pour le tri des déchets recyclables collectés en porte-à-porte et en apport volontaire - changement de repreneur pour la sorte 1-11

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2015-130

Clé de répartition concernant le règlement des factures entre la Mairie de Vouvray et la CCV pour le projet de création "Bibliothèque, Espace de Vie Social et Multi-Accueil" à Vouvray"

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2015-138

Opération compostage individuel 2016 : tarif de vente des composteurs

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2015-131

Demande de subvention DETR pour les travaux de réhabilitation et de mise aux normes d'accessibilité de la piscine intercommunale à Vouvray

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2015-139

Signature du contrat tripartite pour la reprise des journaux revues magazines

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2015-132

Demande de subvention DETR pour la construction d'un multi-accueil intercommunal à Vouvray

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2015-140

Informations sur les délégations du Conseil

Communautaire au profit de Madame la Présidente

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2015-133

Convention avec le Conseil Départemental d'Indre et loire pour les travaux de montée en débit pour 2016

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 NOVEMBRE 2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2015-113

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 15 octobre 2015

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2015-120

Modalités d'accès et de paiement à la déchetterie à Vernou sur Brenne pour 2016

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2015-114

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - avis du Conseil Communautaire

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2015-121
Convention avec la Communauté d'Agglomération

Tours Plus pour l'accès des habitants de Monnaie

à la déchetterie du Cassantin
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2015-115

Décision modificative n°4 au budget principal 2015

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2015-122

Convention annuelle avec la Communauté de Communes du Val d'Amboise pour l'accès des habitants de Noizay
à la déchetterie intercommunale à Vernou sur Brenne

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2015-116

Attribution d'un fonds de concours à la Mairie de Vernou sur Brenne

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2015-123

Participation financière au VSMV pour l'organisation

d'une course cycliste sur le territoire de la Communauté de Communes du Vouvrillon

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2015-117

Suppression de la régie SIG

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2015-124
Participation de la Communauté de Communes du

Vouvrillon et tarifs applicables aux familles pour le séjour au ski 2016

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2015-118

Suppression de la régie d'avances et de recettes pour l'aire d'accueil des gens du voyage

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2015-125

Informations sur les délégations du Conseil

Communautaire au profit de Madame la Présidente

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2015-119

Convention pour la reprise des bacs de collecte usagés PEHD

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/10/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2015-103

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 10 septembre 2015

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2015-108

Recrutements en Contrat d'Engagement Educatif

pour le service Enfance / Jeunesse

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2015-104

Présentation et vote du CRACL ZA Etang Vignon pour l'année 2014

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2015-109

Organisation d'un séjour au ski pendant les
vacances de février 2016 - principe de participation financière
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2015-105

Participation financière de la CCV aux frais de prise

en charge des déchets du territoire par l'association Emmaüs pour 2014

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2015-110

Décision modificative n°3 au budget principal

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2015-106

Convention d'occupation des locaux par le

Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires

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2015-111

Modification des règles d'attribution des fonds de concours aux communes membres de la CCV

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2015-107

Mise en place du paiement en ligne pour la facturation des accueils de loisirs

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2015-112

Informations sur les délégations du Conseil

Communautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10/09/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
  

2015-093

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 2 juillet 2015

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2015-098

Subvention au Hand Ball Club en Vouvrillon

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2015-094

Convention d'occupation des locaux par le Syndidat

Intercommunal des Transports Scolaires

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2015-099

Constatation du cas de force majeure suite au vol du

numéraire à la piscine intercommunle et imputation

sur le budget de la CCV

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2015-095

Convention de mise à disposition d'un véhicule avec

chauffeur pour les accueils de loisirs

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2015-100

Constitution d'un groupement de commandes pour la

mise en oeuvre de travaux sur les voiries communautaires

et communales pour le compte de la CCV et de ses communes membres

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2015-096

Fiscalité 2016 : Exonérations pour la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

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2015-101

Constitution d'un groupement de commandes pour

l'achat de matériel pédagogique et de fournitures de

loisirs créatifs pour le compte de la CCV et de ses communes membres

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2015-097

Rapport d'activités 2014

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2015-102

Informations sur les délégations du Conseil

Communautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02/07/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2015-079

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 21 mai 2015

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2015-086

Rapport annuel 2014 sur l'activité des déchets ménagers

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2015-080

Modification et précisions sur les tarifs ALSH

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2015-087

Admission en non valeur sur le budget déchets ménagers 2015

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2015-081

Demande d'affiliation de la CCV au Centre de Remboursement des CESU

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2015-088

Election des membres de la commission DSP pour le multi-accueil à Vouvray

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2015-082

Convention de partenariat pour le développement d'animations en faveur de la jeunesse sur la CCV

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2015-089

Demande de subvention au titre des CDDS pour le dossier de l'itinéraire cyclable de St Jacques

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2015-083

Convention de partenariat pour le développement d'animation en faveur de l'enfance à Chançay

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2015-090

Demande de subvention au titre des CDDS pour le PLH

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2015-084

Lancement de la consultation pour la DSP pour le multi-accueil à Vouvray

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2015-091

Décision modificative n°2 du budget principal

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2015-085

Convention de régie pour l'accueil de loisirs de Monnaie

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2015-092

Informations sur les délégations du conseil communautaire à Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/05/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2015-070

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 30 avril 2015

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2015-075

Validation de la demande d'approbation d'un Agenda D'Accessibilité Programmée

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2015-071

Régime indemnitaire de la filière animation

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2015-076

Convention de mise à disposition de matériel

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2015-072

Avenant n°1 au marché de collecte des ordures ménagères,

des déchets recyclables et du verre, tri des déchets recyclables et traitement des ordures ménagères - Plan d'action n°1

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2015-077

Création d'un groupement de commandes pour la mise en oeuvre de travaux de voiries

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2015-073

Convention de mise à disposition d'un personnel pour le poste

d'animateur environnement au service déchets ménagers pour 2015

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2015-078

Prise de compétence transport scolaire : annulation de la délibération n°2014-101

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2015-074

Actualisation n°2 du règlement de collecte des déchets et assimilés

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30/04/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2015-054

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 26 mars 2015

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2015-062

Opération Savoir Nager 2015

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2015-055

Avenant au contrat de prêt auprès du Crédit Agricole MTP suite à l'arrêté préfectoral du 30 décembre 2013

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2015-063

Règlement intérieur de la piscine intercommunale à Vouvray

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2015-056

Avenant au contrat de prêt auprès de la Caisse d'Epargne suite à l'arrêté préfectoral du 30 décembre 2013

En téléchargement

 

2015-064

Participation Forum Terre de Réussite

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2015-057

Convention de prestation de service pour le balayage de la voie verte par les services techniques de Vernou sur Brenne

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2015-065

Demande de subvention au titre des CDDS pour le multi acceuil à Vouvray

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2015-058

Participation aux travaux d'assainissement de la ZA de Launay avec la commune de Chançay

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2015-066

Demande de subvention au titre des CDDS pour les travaux de mise en accessibilité de la piscine intercommuale à Vouvray

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2015-059

Modalités de création de la commission de délégation de service public pour le multi accueil intercommunal à Vouvray

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2015-067

Demande de subvention au titre des CDDS pour l'extension et la modernisation du parc de points d'apport colontaire pour le verre sur la CCV

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2015-060

Création régime indemnitaire filière animation

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2015-068

Décision Modificative n°1 du Budget Principal

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2015-061

Exploitation du snack bar de la piscine intercommunale à Vouvray

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2015-069

Informations sur les délégations du ConseilCommunautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/03/2015

Compte-rendu de la séance : en téléchargement  

2015-029

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 12 février 2015

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2015-042

Examen et vote du compte de gestion 2014 - Budget principal

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2015-030

Convention de prestations de service pour le gardiennage du

lieu de dépôt temporaire pour les déchets verts et les cartons

bruns sur la commune de Monnaie

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2015-043

Examen et vote du compte de gestion 2014 - Budget déchets ménagers

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2015-031

Règlement intérieur du point de dépôt des déchets verts et

des cartons bruns à Monnaie

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2015-044

Examen et vote du compte de gestion 2014 - Budget zones d'activités

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2015-032

Avenant n°6 au marché 2012 DM-21-00 : mise à disposition de

bennes de déchets verts et cartons aux ateliers techniques de Monnaie

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2015-045

Examen et vote du compte administratif 2014 - Budget principal

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2015-033

Convention de partenariat pour le développement d'animation

en faveur de l'enfance sur la commune de Chançay

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2015-046

Examen et vote du compte administratif 2014 - Budget déchets ménagers

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2015-034

Convention de partenariat pour le développement d'animation

en faveur de la jeunesse sur le territoire de la CCV

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2015-047

Examen et vote du compte administratif 2014 - Budget zones d'activités

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2015-035

Demande d'agrément de la CCV auprès du Centre de Remboursement des CESU

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2015-048

Examen et vote du budget principal 2015

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2015-036

Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement et moyens de paiement

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 2015-049

Examen et vote du budget déchets ménagers 2015

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2015-037

Horaires d'ouverture des accueils de loisirs sans hébergement

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2015-050

Examen et vote du budget annexe zone d'activités 2015

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2015-038
Aide au projet d'entreprise AB Caravanes via le dispositif

Atout Eco 37 
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 2015-051

Fixation des taux 2015

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2015-039

Création d'un comité de pilotage pour la ZA de Monnaie

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 2015-052

Vote de la reprise de l'excédent d'investissement

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2015-040

Convention au portail VIGIFONCIER

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 2015-053

Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

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2015-041

Validation du programme de travaux suite à l'étude de faisabilité

à la piscine intercommunale

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12/02/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2015-008

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 28 janvier 2015

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2015-019

Multi-accueil intercommunal à Vouvray : Choix du mode de gestion

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2015-009

Demande d'ajout à l'ordre du jour du 12 février 2015

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2015-020

Adoption du règlement intérieur de la Commission locale d'Evaluation des Transferts de Charges

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2015-010

Ouverture des postes pour la saison piscine 2015

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2015-021

Convention avec l'Eco-organisme Recylum et l'Association des Maires de France pour le recyclage des lampes usagées sur le territoire de la CCV

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2015-011

Périodes d'ouverture et tarifs de la piscine intercommunale à Vouvray

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2015-022

Convention avec l'Eco-organisme OCAD3E relative aux lampes issues du circuit municipal

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2015-012

Convention avec le collège privé de Vouvray pour l'utilisation de la piscine intercommunale

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2015-023

Avenant n°1 au lot 2 du marché 2013 DM-04 pour la collecte des déchets recyclables et du verre aux points d'apport volontaire : modification du parc de colonnes et arrêt des PAV emballages et papiers

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2015-013

Demande d'agrément de la CCV auprès de l'ANCV pour l'acceptation des chèques vacances pour la piscine intercommunale à Vouvray

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2015-024

Avenant n°1 au lot 3 du marché 2013 DM-04 pour le tri en mélange des déchets recyclables collectés en porte-à-porte en en apport volontaire

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2015-014

Aide au projet ASC Tôlerie / SCI Etang Vignon via le dispositif Atout Eco 37

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2015-025

Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

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2015-015

Modifications statutaires n°29 : modification des voiries communautaires

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 2015-026

Création d'un comité de pilotage pour le suivi de la prise de compétence Enfance-Jeunesse

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2015-016

Modification de la dénomination de la commission Petite Enfance

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2015-027

Application des tarifs des ALSH des 5 communes membres et modalités de facturation

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2015-017

Précision sur la prise de compétencve Enfance-Jeunesse : accueil extra scolaire du mercredi après midi

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 2015-028

Convention avec l'Eco-organisme OCAD3E relative à la collecte séparée des DEEE version 2015-2020

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2015-018

Création d'un comité de pilotage pour la création du multi-accueil communautaire à Vouvray

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/01/2015

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2015-001

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 11 décembre 2014

En téléchargement

 

2015-005

Débat d'orientations budgétaires du budget principal 2015

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2015-002

Décision modificative n°5 au budget principal

En téléchargement

 

2015-006

Débat d'orientations budgétaires du budget annaxe déchets ménagers 2015

En téléchargement

2015-003

Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2015 pour le budget principal

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2015-007

Débat d'orientations budgétaires du budget annexe zones d'activités 2015

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2015-004

Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2015 pour le budget annaxe déchets ménagers

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