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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/12/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-106

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 19 novembre 2014

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2014-116

Groupement de commande dématérialisation télétransmission actes en Préfecture

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2014-107

Présentation et vote du CRACL Etang Vignon 2013

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2014-117

Prix de vente des composteurs en 2015

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2014-108

Décision modificative n°4 du  Budget Principal

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2014-118

Modification n°2 du règlement intérieur de la déchetterie de Vernou sur Brenne

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2014-109

Demande d'agrément de la CCV auprès  de l'ANCV-Enfance Jeunesse

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2014-119

Convention de mise à disposition de personnel au SITS

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2014-110

Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du BP 2015 pour budget déchets ménagers

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2014-120

Demande de subvention DETR pour le projet du multi accueil intercommunal à Vouvray

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2014-111

Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du BP 2015 pour le Budget Principal

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2014-121

Ouverture de poste coordonnateur Enfance-Jeunesse

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2014-112

Modalités de versement des attributions de compensation aux communes membres de la CCV

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2014-122

Ouverture de poste animateur de tri

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2014-113

Conventions de prestation de services relatives à la gestion des accueils de loisirs, suite au transfert de compétence enfance

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2014-123

Contrats d'assurance des risques statutaires

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2014-114

Conventions de prestation de services relatives à la gestion des centres ados, suite au transfert de compétence jeunesse

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2014-124

Lancement d'une étude pour l'élaboration d'un Programme Local de l'Habitat

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2014-115

Changement de dénomination de la Mutualité Française Indre Touraine-Avenant de transfert

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2014-125

Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit de Madame la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/11/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-091

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 16 octobre 2014

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2014-099

Reconduction d'un an de la Convention avec la CA Tours(s)Plus pour l'accès aux habitants de de Monnaie à la déchetterie du Cassantin

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2014-092

Rétrocession de tronçon de la voie verte

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2014-100

Modalidés d'accès et de paiement à la déchetterie à Vernou sur Brenne

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2014-093

Constitution d'un groupement de commandes pour les assurances

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2014-101

Modifications statutaires n° 29 : Prise de compétence Transports Scolaires

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2014-094

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de produits et matériels d'entretien et de ménage

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2014-102

Ouverture et fermeture de poste

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2014-095

Indemnités de déplacement des élus ne bénéficiant pas d'une indemnité de fonction

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2014-103

Aide au projet de l'entreprise VLAD via le dispositif Atouts Eco 37

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2014-096

Convention relative à la gestion et à l'entretien de la voirie communale mitoyenne avec les communes de Chançay et Noizay

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2014-104

Création et composition de la CLECT

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2014-097

Décision modificative n° 3 du budget

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2014-105

Informations sur les délégations du Conseil Communautaire au profit de Madame la Présidente

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2014-098

Convention annuelle avec la CC Val d'Amboise pour l'accès des habitants de Noizay à la déchetterie de Vernou-sur-Brenne

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/10/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-087

Approbation du compte rendu de la réunion du

conseil communautaire du 11 septembre 2014

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2014-089

Nombre de places d'accueil au multi accueil de Vouvray

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2014-088

Règlement intérieur de la CCV

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2014-090

Modification statutaire n°28  prise de compétence Enfance Jeunesse

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/09/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-074

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 26 juin 2014

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2014-081

Demande d'exonération de la TEOM 2015

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2014-075
Décision modificative n°2 du budget principal

En téléchargement

 

2014-082

Rapport d'activités 2013

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2014-076
Décision modificative n°2 du budget déchets ménagers
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2014-083
Principe de remboursement de la formation Certiphyto pour les agents des communes de la CCV

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2014-077
Conditions d'attribution des indemnités de conseil au receveur du Trésor Public

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2014-084
Désignation des membres du Pays aux comités de

pilotage Pays d'Art de d'Histoire et Stratégie Développement Economique

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2014-078
Constitution d'un groupement de commande pour l'achat fournitures administratives

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2014-085
Modification du locataire avec Touraine Logement pour l'Office Intercommunal de Tourisme

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2014-079
Constitution d'un groupement de commande entre la commune de Vouvray et la CCV

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2014-086
Information sur les délégations du conseil communautaire au profit de Mme la Présidente

En téléchargement

2014-080
Proposition des membres de la CIID à la Direction Départementale des Finances Publiques

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/06/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-052

Approbation du compte rendu de la réunion

du conseil communautaire du 15 mai 2014

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2014-063
Formation mutualisée Certiphyto - participation au
financement

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2014-053
Décision modificative n°1 du budget principal

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2014-064

Avenant 1 au barême ECO EMBALLAGE

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2014-054
Décision modificative n°1 du budget Déchets Ménagers
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2014-065

Convention BS Environnement pour le traitement des
déchets dangereux non pris en charge par
l'éco-organisme ECODDS

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2014-055
Décision modificative n°1 du budget Zones d'Activités
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 2014-066
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public d'élimination des déchets - année 2013
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2014-056
Désignation des représentants Touraine Propre
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 2014-067
Participation financière de la CCV aux frais liées
à la prise en charge des déchets sur le territoire
par Emmaüs 37
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2014-057
Désignation des représentants pour le Comité de

Programmation LEADER au Pays Loire Touraine
En téléchargement

 

2014-068
ZA de Launay : vente de parcelles
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2014-058
Désignation des représentants pour le Comité de

Pilotage OCMACS au Pays Loire Touraine
En téléchargement

 2014-069
Aide au projet d'entreprise SARL ISANA-SARL
SORET via le dispositif Atout Eco 37
En téléchargement
2014-059
Désignation du délégué élu au CNAS
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 2014-070
Demande de subvention LEADER pour la
manifestation DiVINes&SENS
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2014-060
Modification des statuts de la CCV suite aux arrêtés
préfectoraux du 12 mars 2013 et du 30 décembre 2013
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 2014-071
Subvention à l'association Les Devos de l'Humour
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2014-061
Modification du Plan d'Organisation de la Sécurité et
des Secours de la Piscine intercommunale à Vouvray

En téléchargement

 

2014-072
Convention entre le CG37, le Collège G. Huet de
Vouvray et la CCV pour la facturation de l'utilisation
de la piscine à Vouvay
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2014-062
Subvention au DAJ37

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 2014-073
Information sur les délégations du conseil
communautaire au profit de Mme la Présidente
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/05/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-043

Approbation du compte rendu de la réunion

du conseil communautaire du 16 avril 2014

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2014-048
Délégation du conseil communautaire à Madame

la Présidente

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2014-044
Dématérialisation des convocations des organes délibérants

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2014-049

Piscine intercommunale : Savoir Nager 2014

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2014-045
Création des commissions
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2014-050

Piscine intercommunale : Snack bar de la piscine

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2014-046
Election des membres de la commission d'appel d'offres

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2014-051
Piscine intercommunale : convention de partenariat

pour le distributeur

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2014-047
Indemnités des Vice-Présidents et de la Présidente

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/04/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-032

Approbation du compte rendu de la réunion

du conseil communautaire du 5 mars 2014

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2014-038
Election du Quatrième Vice-Président

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2014-033
Election du Président

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2014-039

Election du Cinquième Vice-Président

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2014-034
Composition du Bureau communautaire
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2014-040

Election du Sixième Vice-Président

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2014-035
Election du Premier Vice-Président

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2014-041
Election du Septième Vice-Président

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2014-036
Election du Deuxième Vice-Président

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2014-042
Désignation des représentants au Syndicat

Mixte de l'Agglomération Tourangelle

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2014-037
Election du Troisième Vice-Président

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05/03/2014

Compte-rendu de la séance : En téléchargement  

2014-007

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 29 janvier 2014

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2014-020

Demande de subvention au titre des contrats

départementaux de Développement Solidaire

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2014-008
Examen et vote du compte de gestion 2013 - budget principal

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2014-021

Ouverture et fermetures de postes

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2014-009
Examen et vote du compte de gestion 2013 - budget déchets ménagers
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2014-022
Contrat Enfance Jeunesse : prise en compte du RAM

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2014-010
Examen et vote du compte de gestion 2013 - budget annexe ZA

En téléchargement

 

2014-023
Groupement de commande pour télétransmission

des actes somis au contrôle de légalité

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2014-011
Examen et vote du compte administratif 2013 - budget principal

En téléchargement

 

2014-024
Avenant 3 à la convention entre EBSLeRelais et la

CCV pour la collecte et le recyclage du textile -

élargissement du parc de point de collecte

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2014-012
Examen et vote du compte administratif 2013 - budget déchets ménagers

En téléchargement

 

2014-025
Convention pour la reprise des bacs de collecte usagés PEHD

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2014-013
Examen et vote du compte administratif 2013 - budget annexe ZA

En téléchargement

 

2014-026

Avenant n°3 au marché 2012 DM-21-00 pour

l'exploitation de la déchetetterie de Vernou -

suppression de la collecte des DASRI

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2014-014
Examen et vote du budget principal 2014

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2014-027

Avenant n°4 au marché 2012 DM-21-00 pour

l'exploitation de la déchetetterie de Vernou -

suppression de la collecte des déchets de bois

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2014-015
Examen et vote du budget déchets ménagers 2014

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2014-028
Signature d'un contrat territorial

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2014-016
Examen et vote du budget annexe ZA 2014

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2014-029

Avenant n°5 au marché 2012 DM-21-00 pour

l'exploitation de la déchetetterie de Vernou -

modification des prestations de la collecte des

déchets dangereux ménagers

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2014-017
Fixation des taux 2014

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2014-030
Avenant 1 au contrat de reprise option filière

papier carton (PCNC-5.02) nouvelles modalités financières de reprise des PCNC

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2014-018
Avenants pour la répartition des emprunts non affectés

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2014-031
Piscine : ouverture et tarifs

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2014-019
Remboursement de frais de badges

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/01/2014

Compte-rendu de la séance : ici  

2014-001

Approbation du compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 11 décembre 2013

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2014-004

Indemnités des élus

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2014-002
Débat d'orientation budgétaire 2014

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2014-005

Convention avec l'Eco organisme ECO TLC

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2014-003
Création de postes pour la piscine
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2014-006
Délégation du conseil communautaire au

Président-régularisation de l'action introduite par le Président devant Tribunal Administratif Orléans

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