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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/12/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-151
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 19 novembre 2010
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    2009-160
    Cinémomètre
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2009-152
Ajout à l'ordre du jour
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  1. 2009-161
    Règlement du temps de travail
    En téléchargement
2009-153
Informations sur les délégations du Conseil Communautaire au profit du Président
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  1. 2009-162
    Règlement de formation
    En téléchargement
2009-154
Déchets : renouvellement de la convention avec Pharmaciens Sans Frontières 37 pour la collecte et le recyclage des clichés radio en déchetterie
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  1. 2009-163
    Marché public d'assurances
    En téléchargement
2009-155
Déchets : lancement du marché de travaux pour la construction d'une nouvelle déchetterie intercommunale
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 2009-164
Décision modificative n°5 - budget principal
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2009-156
Modifications des statuts de la CCV
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 2009-165
Lancement du marché de construction du gymnase intercommunal à Reugny (2e tranche)
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2009-157
Accord de cession avec la Cave des Producteurs de Vouvray
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 2009-166
Modification de la délibération n°2009-166 pour l'acquisition de terrain pour la construction de la déchetterie sur la ZAC Casantin
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2009-158
Bail de chasse
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 2009-167
Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésot
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2009-159
Aire d'accueil des gens du voyage : convention avec la commune de Vouvray pour la prise en charge des frais liés à la révision du PLU
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/11/2010

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-116
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Communautaire des 23 septembre 2009 et 1er octobre 2009
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    2009-134
    Modification du règlement intérieur du Relais Assistants Maternels
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2009-117
Ajout à l'ordre du jour
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  1. 2009-135
    Acquisition du terrain pour la future déchetterie et la voie d'accès
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2009-118
Election d'un vice-président
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  1. 2009-136
    Demande de subvention pour le projet de déchetterie intercommunale sur la ZA Cassantin
    En téléchargement
2009-119
Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale des Ateliers Relais de la ZA Papillon 2008-2009
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  1. 2009-137
    Déchets ménagers : convention entre la CC Val d'Amboise et la CCV pour l'accès des habitants de Noizay à la déchetterie de Vernou
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2009-120
Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale de la ZA Chatenay 2008-2009
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 2009-138
Déchets ménagers : modification des modalités d'accès aux déchetteries intercommunales
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2009-121
Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale de la ZA Etang Vignon 2008-2009
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 2009-139
Déchets ménagers : avenant n°3 au lot n°1 du marché de collecte : réduction des points de regroupement
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2009-122
Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale de la ZAC Cassantin
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 2009-140
Déchets ménagers : avenant n°3 au marché d'exploitation de la déchetterie de Vernou : reprise des cartons bruns
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2009-123
Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale de la ZA Papillon 2008-2009
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 2009-141
Déchets ménagers : avenant n°9 au marché d'exploitation de la déchetterie de Parçay : reprise des cartons bruns
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2009-124
Siège CCV : avenant n°6 à la convention de mise à disposition de l'immeuble
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 2009-142
Déchets ménagers : accord de partenariat pour la collecte du textile en déchetterie
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2009-125
ZA Cassantin : renégociation de l'emprunt auprès de la Caisse d'Epargne
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 2009-143
Déchets ménagers : collecte pour le recyclage des capsules de café usagées en déchetterie
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2009-126
ZA Cassantin : avenant n°5 pour la prorogation de la concession
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 2009-144
Déchets ménagers : convention avec les pharmacies de la CCV pour la collecte des DASRI en 2010
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2009-127
ZA Cassantin : garantie d'emprunt de la Caisse d'Epargne
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 2009-145
Déchets ménagers : règlement intérieur de la déchetterie de Vernou
En téléchargement
2009-128
ZA Etang Vignon : modification de la garantie de l'emprunt Caisse d'Epargne
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 2009-146
Déchets ménagers : règlement intérieur de la déchetterie de Parçay
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2009-129
ZA Launay : avenant n°1 de rupture anticipée de la concession, bilan de clôture
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 2009-147
Admissions en non valeurs
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2009-130
OPAH : versement de subventions aux particuliers
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 2009-148
Demande de subventions
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2009-131
Achat d'un terrain pour l'aire d'accueil des gens du voyage
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 2009-149
Décision modificative n°4
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2009-132
Lancement de la consultation pour le choix d'un maître d'oeuvre pour la création d'une aire d'accueil des gens du voyage
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 2009-150
Décision modificative n°3 / budget annexe déchets ménagers
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2009-133
Réalisation d'une aire d'accueil des gens du voyage : demande de subvention
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/10/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-111
Modification de la délibération n°2009-087 sur l'aménagement de la ZA Fosse Neuve, demande d'aides financières
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    2009-114
    Modification de la délibération n°2009-087 : approbation de la convention de réalisation
    En téléchargement
2009-112
Modification de la délibération n°2009-087 : approbation de l'avenant n°1
En téléchargement
 
  1. 2009-115
    Modification de la délibération n°2009-087 : approbation de la convention de réalisation entre le SIAEP et la CCV
    En téléchargement
2009-113
Modification de la délibération n°2009-087 : approbation du projet de travaux
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/09/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-084
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 1er juillet 2009
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    2009-097
    Programme définitif du marché de maîtrise d'oeuvre de la déchetterie intercommunale du Cassantin
    En téléchargement
2009-085
Ajout à l'ordre du jour et modification du projet de délibération
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  1. 2009-098
    Pièces administratives du marché de maîtrise d'oeuvre de la déchetterie intercommunale du Cassantin
    En téléchargement
2009-086
Information sur les délégations données au Président par le Conseil Communautaire
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  1. 2009-099
    Modification de la délibération n°2009-075 concernant le dépôt des DEEE en déchetterie par les professionnels
    En téléchargement
2009-087
ZA Fosse Neuve : aménagement et extension de la société Corona Médical
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  1. 2009-100
    Exonération de la TEOM 2010
    En téléchargement
2009-088
Choix d'un prestataire pour réaliser une étude sur la pertinence du territoire de la CCV
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  1. 2009-101
    Avenant n°1 à la convention avec Eco-Folio
    En téléchargement
2009-089
Règlement de voiries
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  1. 2009-102
    Plan de continuité de service public pour la gestion des déchets ménagers en cas de pandémie grippale
    En téléchargement
2009-090
Voiries 2009-2011 : choix du prestataire
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  1. 2009-103
    Déchets ménagers : avenant n°2 au lot n°1 du marché de collecte
    En téléchargement
2009-091
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour le diagnostic et la réparation d'un mur de soutènement à Vouvray
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  1. 2009-104
    Ouverture de poste d'adjoint technique principal 1e classe
    En téléchargement
2009-092
Gymnase intercommunal de Reugny : validation de la consultation des entreprises
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  1. 2009-105
    Ouverture de poste de brigadier chef principal
    En téléchargement
2009-093
Convention de mise à disposition du terrain de tennis de Vernou
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  1. 2009-106
    Renouvellement au poste de DGS
    En téléchargement
2009-094
Création d'un site internet propre à l'office intercommunal du tourisme
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  1. 2009-107
    Modification du régime indemnitaire
    En téléchargement
2009-095
Affaire CCV / La Fourmi Vouvrillonne et Feray
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  1. 2009-108
    Décision modificative n°3 au budget principal
    En téléchargement
2009-096
Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la déchetterie intercommunale du Cassantin
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  1. 2009-109
    Décision modificative au budget annexe déchets ménagers
    En téléchargement
  
  1. 2009-110
    Ecoles de musique : demandes de subventions
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/07/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-062
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 20 mai 2009
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    2009-073
    Règlement intérieur n°2 de la déchetterie de Vernou
    En téléchargement
2009-063
Information sur les délégations données au Président par le Conseil Communautaire
En téléchargement
 
  1. 2009-074
    Avenant n°8 au marché d'exploitation de la déchetterie de Parçay
    En téléchargement
2009-064
Modification de la délibération n°2009-060 du 20 mai 2009
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  1. 2009-075
    Modalités de paiement des dépôts de DEEE effectués par les professionnels
    En téléchargement
2009-065
Position de la CCV concernant le périphérique nord
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  1. 2009-076
    Choix du maître d'oeuvre pour la construction de la nouvelle déchetterie intercommunale du Cassantin
    En téléchargement
2009-066
Modifications des statuts
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  1. 2009-077
    Déchets ménagers : avenant n°2 au contrat programme de durée barême D d'Eco-Emballages
    En téléchargement
2009-067
Décision modificative n°2 au BP 2009
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  1. 2009-078
    Travaux de rénovation de la déchetterie de Vernou
    En téléchargement
2009-068
Taux applicable pour le ratio promus-promouvables
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  1. 2009-079
    Convention de groupement de commandes avec la CCVA
    En téléchargement
2009-069
OPAH : versement de subventions régionales aux particuliers
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  1. 2009-080
    Remplacement de la clôture de la piscine intercommunale de Vouvray
    En téléchargement
2009-070
Transfert du droit de préemption à la CCV
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  1. 2009-081
    Réhabilitation du logement d'urgence à Reugny
    En téléchargement
2009-071
Déchets ménagers : avenant n°1 au marché d'exploitation de la déchetterie de Vernou
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  1. 2009-082
    Désignation d'un délégué au SMAT
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2009-072
Déchets ménagers : avenant n°2 au marché d'exploitation de la déchetterie de Vernou
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  1. 2009-083
    Garantie d'emprunt à la SET
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/05/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-046
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 22 avril 2009
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    2009-054
    Validation du schéma de l'itinéraire cyclable sur la CCV
    En téléchargement
2009-047
Information sur les délégations données au Président par le Conseil Communautaire
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  1. 2009-055
    Acceptation du transfert du droit de préemption urbain et de la participation à la voirie et réseaux de la commune de Parçay
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2009-048
Retrait de la commune de Vernou de la CCV
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  1. 2009-056
    Avenant n°6 ZA Cassantin : transfert du droit de préemption
    En téléchargement
2009-049
Désignation d'un délégué communautaire auprès du SCOT
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  1. 2009-057
    Position de la CCV sur le périphérique nord : retrait de l'ordre du jour
    En téléchargement
2009-050
Décision modificative n°1 au BP 2009
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  1. 2009-058
    Déchets ménagers : mise en place de la collecte des DEEE, contractualisation avec Eco-Emballages 
    En téléchargement
2009-051
Garantie communautaire pour un emprunt réalisé par la SET
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  1. 2009-059
    Déchets ménagers : choix du prestataire pour la fourniture de sacs de collecte sélective
    En téléchargement
2009-052
Taux de la TPU 2009
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  1. 2009-060
    Lancement de l'appel d'offres pour les travaux de voiries 2009-2011
    En téléchargement
2009-053
Admission en non valeurs
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  1. 2009-061
    Avenant au marché de construction du gymnase intercommunal à Reugny
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22/04/2009

Compte-rendu de la séance : En téléchargement 
     
2009-032
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25 mars 2009
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    2009-039
    Déchets ménagers : communication du rapport sur le prix et la qualité du service public
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2009-033
Installation de nouveaux membres
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    2009-040
    Désignation de deux délégués pour la commission de suivi du plan départemental d'élimination des déchets
    En téléchargement
2009-034
Information sur les délégations données au Président par le Conseil Communautaire
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  1. 2009-041
    Convention avec Chanceaux pour la mise à disposition d'un personnel et de matériel pour le transport scolaire
    En téléchargement
2009-035
OPAH : versement de subventions aux particuliers
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  1. 2009-042
    Demande de subvention auprès du Pays Loire Touraine pour l'étude d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite
    En téléchargement
2009-036
Désignation de deux délégués pour Touraine Propre
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  1. 2009-043
    Décision modificative n°1 au budget annexe déchets ménagers
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2009-037
Modalités d'accès aux déchetteries de la CCV pour 2009
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  1. 2009-044
    Remplacement d'un membre de la CAO 
    En téléchargement
2009-038
Modalités d'accès aux déchetteries de la CCV pour 2009 pour les personnes rémunérées par CES
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  1. 2009-045
    Remplacement d'un délégué auprès du SCOT
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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25/03/2009

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2009-021
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 25 février 2009
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    2009-027
    Vote du taux de la TPU 2009
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2009-022
Approbation du compte administratif 2008
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    2009-028
    Examen et vote du budget
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2009-023
Approbation du compte de gestion 2009
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  1. 2009-029
    Attribution de subventions
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2009-024
Affectation du résultat 2008
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  1. 2009-030
    Création de postes
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2009-025
Vote du taux de la TEOM 2009
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  1. 2009-031
    OPAH : versement de subventions régionales aux particuliers
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2009-026
Examen et vote du budget annexe déchets ménagers
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