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Conseil communautaire

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27/03/2013

Compte-rendu de la séance : En cours de validation
2013-019 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 20 février 2013 En téléchargement		2013-029 Tarifs piscine 2013 En téléchargement
2013-020 Examen et vote du compte administratif 2012 - budget principal En téléchargement		2013-030 Avance de trésorerie dans le cadre du Programme d'Intérêt Général En téléchargement
2013-021 Examen et vote du compte administratif 2012 - déchets ménagers En téléchargement		2013-031 Groupement de commande avec Tour(s) Plus pour le marché de collecte en porte-à-porte et transport des déchets ménagers et assimilés En téléchargement
2013-022 Examen et vote du compte administratif 2012 - annexe ZA En téléchargement		2013-032 Modification de la délibération n° 2012-148 sur le lancement d'un marché de collecte, tri et traitement des déchets ménagers En téléchargement
2013-023 Examen et vote du compte de gestion 2012 - budget principal En téléchargement		2013-033 Choix du prestataire pour l'entretien et gestion d'une aire d'accueil des gens du voyage située sur la commune de Vouvray En téléchargement
2013-024 Examen et vote du compte de gestion 2012 - déchets ménagers En téléchargement		2013-034 Plan de financement de la manifestation Divines et Sens - demande de subvention LEADER En téléchargement
2013-025 Examen et vote du compte de gestion 2012 - annexe ZA En téléchargement		2013-035 Plan de financement pour St Jacques de Compostelle / voie verte - demande de subvention LEADER En téléchargement
2013-026 Examen et vote du budget principal 2013 et vote des taux En téléchargement		2013-036 Réalisation d'un emprunt En téléchargement
2013-027 Examen et vote du budget déchets ménagers 2013 et vote du taux de TEOM En téléchargement		2013-037 Information sur les délégations du conseil communautaire au profit du Président En téléchargement
2013-028 Examen et vote du budget annexe ZA 2013 En téléchargement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20/02/2013

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
2013-008 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 21 janvier 2013 En téléchargement		2013-014 Création de postes pour la piscine En téléchargement
2013-009 Débat d'orientation budgétaire 2013 En téléchargement		2013-015 Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PPGDND) : avis du conseil communautaire sur le projet de révision En téléchargement
2013-010 Aide à l'immobilier d'entreprise En téléchargement		2013-016 Avenants concernant les travaux du multi-accueil intercommunal à Monnaie En téléchargement
2013-011 Avis sur le projet du SCOT En téléchargement		2013-017 Avenants de prolongation au marché de collecte des déchets ménagers, tri des déchets recyclables et traitement des ordures ménagères En téléchargement
2013-012 Création de poste En téléchargement		2013-018 Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit du Président En téléchargement
2013-013 Suppression de poste En téléchargement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/01/2013

Compte-rendu de la séance : En téléchargement
2013-001 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 12 décembre 2012 En téléchargement		2013-005 Avenant n°1 au marché d'exploitation des déchetteries intercommunales En téléchargement
2013-002 Décision modificative n°4 au budget principal 2012 En téléchargement		2013-006 Avenant n°2 au marché d'exploitation des déchetteries intercommunales En téléchargement
2013-003 Fonds de concours En téléchargement		2013-007 Informations sur les délégations du conseil communautaire au profit du Président En téléchargement
2013-004 Demande de subvention DETR 2013 En téléchargement