Conseil communautaire
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 JANVIER 2012
| Compte-rendu de la séance : en cours de validation | ||
2012-001Approbation du procès verbal de la séance duConseil Communautaire du 7 décembre 2011 | 2012-007Attribution des fouilles archéologiques au Conseil Général d'Indre et Loire | |
2012-002Information sur les délégations duConseil Communautaire au profit du Président | 2012-008Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget | |
2012-003Création de la commission de Délégation de Service Public | 2012-009Convention de mise à disposition au SITSEn téléchargement | |
2012-004Lancement de la consultation de la délégation deservice public pour le multi-accueil à MonnaieEn téléchargement | 2012-010Création de poste | |
2012-005Multi-accueil intercommunal à Monnaie :dépot du permis de construire et lancementde la consultation pour les travauxEn téléchargement | 2012-011Ouverture de postes pour la piscine | |
2012-006Convention avec la SET et Tours Métropole NumériqueEn téléchargement | 2012-012Décision modificative n°3 - budget annexe déchets ménagers |