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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/03/2012

Compte-rendu de la séance : En cours de validation  

2012-034

Approbation du procès verbal de la séance du

Conseil Communautaire du 29 février 2012

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2012-046

Vote des taux ménages

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2012-035

Vote du compte administratif 2011 du budget principal

En téléchargement

 

2012-047

Modification pour rebaptiser le budget annexe

ZA Foujoin en budget annexe zones d'activités

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2012-036

Vote du compte administratif 2011 du budget annexe déchets ménagers

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2012-048

Vote des subventions

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2012-037

Vote du compte administratif 2011 du budget annexe ZA Foujoin

En téléchargement

2012-049

Choix des entreprises pour la construction

d'un multi-accueil intercommunal sur la commune de Monnaie

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2012-038

Vote du compte de gestion 2011 du budget principal

En téléchargement 

2012-050

Avenant au marché de voiries n°2009 ST-18-00

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2012-039
Vote du compte de gestion 2011 du budget annexe déchets ménagers
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2012-051

Convention d'objectifs 2012 avec l'office

de tourisme intercommunal "Au Pays du Vouvray"

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2012-040

Vote du compte de gestion 2011 du budget annexe ZA Foujoin

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2012-052

Convention de mise à disposition de personnel - piscine

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2012-041

Vote du budget primitif 2012 - budget principal

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2012-053

Contrat avec le centre de gestion 37

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2012-042

Vote du budget primitif 2012 - budget annexe déchets ménagers

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2012-054

Création de poste

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2012-043
Vote du budget primitif 2012 - budget annexe zones d'activités
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2012-055

Informations sur les délégations au profit du Président

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2012-044

Vote du taux de la TEOM

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2012-045

Vote du taux de CFE

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/02/2012

Compte-rendu de la séance : en cours de validation  

2012-013

Approbation du procès verbal de la séance du

Conseil Communautaire du 18 janvier 2012

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2012-024

Aire d'accueil des gens du voyage

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2012-014

Débat d'orientation budgétaire 2012

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2012-025

Gestion du Val de Loire inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO

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2012-015

Autorisation de paiement des investissements au budget annexe limité à 25%

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2012-026

Etude pour accessibilité aux ERP par les Personnes à Mobilité Réduite

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2012-016

Multi-accueil (modification de la délibération n°2012-005)

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2012-027

Piscine : ouverture et tarifs 2012

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2012-017

Multi-accueil intercommunal

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2012-028

Créations et suppressions de postes

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2012-018

Convention de prestation de service RAM avec la MSA

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2012-029

Document unique - demande de subvention

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2012-019

Avenant n°6 au marché d'exploitation de la déchetterie de Vernou-sur-Brenne

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2012-030

Mur coupe-feu au tennis couvert à Vernou

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2012-020

Avenant n°1 au marché de fourniture de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères

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2012-031

Achat de fournitures adminsitratives et de papier - convention de groupement de commandes

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2012-021

Création de la commission DSP : élection des membres

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2012-032

Demande de subvention pour les travaux dans la ZA Coudrière

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2012-022

Voie verte : acquisition de terrains

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2012-033

Informations sur les délégations au profit du Président

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2012-023

Voie verte : plan de financement

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  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/01/2012

Compte-rendu de la séance : en téléchargement  

2012-001

Approbation du procès verbal de la séance du

Conseil Communautaire du 7 décembre 2011

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2012-007

Attribution des fouilles archéologiques au Conseil Général d'Indre et Loire

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2012-002

Information sur les délégations du

Conseil Communautaire au profit du Président

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2012-008

Autorisation relative aux dépenses d'investissement

avant le vote du budget

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2012-003

Création de la commission de Délégation de Service Public

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2012-009

Convention de mise à disposition au SITS

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2012-004

Lancement de la consultation de la délégation de

service public pour le multi-accueil à Monnaie

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2012-010

Création de poste

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2012-005

Multi-accueil intercommunal à Monnaie :

dépot du permis de construire et lancement

de la consultation pour les travaux

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2012-011

Ouverture de postes pour la piscine

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2012-006

Convention avec la SET et Tours Métropole Numérique

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2012-012

Décision modificative n°3 - budget annexe déchets ménagers

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